Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDI-H SUPPOSITOIRES
SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT

Numéro de dépôt :
93462012
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque MEDI-H SUPPOSITOIRES

Déposée le 31 mars 1993 par SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDI-H SUPPOSITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT, domicilié(e) B.P. 7, 21801 QUETIGNY Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque MEDI-H SUPPOSITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDI-H SUPPOSITOIRES est expirée depuis le 31 mars 2003.

SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : DEGECALCIUM , MAGNABOV , (Marque figurative) , RHINOCALM , T FLOR TISANE DE SANTE , DEGEGALACT , SUPPHEMO , EUTHERVIT , EXHEPA , ARTHRILEX


SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT - B.P. 7, 21801 QUETIGNY Cédex - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207560 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 11 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163946 - Publication au BOPI 1993-10-11

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Produits pharmaceutiques