Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGEMISOLE
SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1607137
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2000

Présentation de la marque DEGEMISOLE

Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEGEMISOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT domicilié(e) Quétigny (Côte-d'Or) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque DEGEMISOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGEMISOLE est expirée depuis le 31 juillet 2000.

SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : DEGECALCIUM , MAGNABOV , (Marque figurative) , RHINOCALM , T FLOR TISANE DE SANTE , DEGEGALACT , SUPPHEMO , EUTHERVIT , EXHEPA , ARTHRILEX


SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT (Société Anonyme) - Quétigny (Côte-d'Or) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207560 - Publication au BOPI 1996-10-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles