Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMONIA
SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT

Numéro de dépôt :
1213730
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2002

Présentation de la marque CHAMONIA

Déposée le 24 septembre 1982 par la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT domicilié(e) 21800 QUETIGNY (Côtes d'Or) (dossier no 2009437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 590 .

La marque CHAMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMONIA est expirée depuis le 24 septembre 2002.

SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : DEGECALCIUM , MAGNABOV , (Marque figurative) , RHINOCALM , T FLOR TISANE DE SANTE , DEGEGALACT , SUPPHEMO , EUTHERVIT , EXHEPA , ARTHRILEX


SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT - 21800 QUETIGNY (Côtes d'Or) (dossier no 2009437) - France - SIREN 016650590


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1992 n°2009437 - Publication au BOPI 1992-09-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207560 - Publication au BOPI 1996-10-10

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes, laits et huiles solaires, lotions pour les cheveux;dentifrice.Articles de toilette peignes et éponges;matériaux pour la brosserie; brosses.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.