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Marques déposées par la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT
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CAPSUCAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPSUCAIN
SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT

Numéro de dépôt :
1232583
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque CAPSUCAIN

Déposée le 8 avril 1983 par la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSUCAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT domicilié(e) 21801 QUETIGNY (dossier no 2015852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2015852) - France.

La marque CAPSUCAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSUCAIN est expirée depuis le 8 avril 2003.

SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : DEGECALCIUM , MAGNABOV , (Marque figurative) , RHINOCALM , T FLOR TISANE DE SANTE , DEGEGALACT , SUPPHEMO , EUTHERVIT , EXHEPA , ARTHRILEX


SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT - 21801 QUETIGNY (dossier no 2015852) - France - SIREN 016650590


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2015852) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1993 n°2015852 - Publication au BOPI 1993-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207560 - Publication au BOPI 1996-10-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, désinfectants.