Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT
/
CAPS'MOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPS'MOL
SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT

Numéro de dépôt :
1218504
Date de dépôt :
12/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque CAPS'MOL

Déposée le 12 novembre 1982 par la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPS'MOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT domicilié(e) 21800 QUETIGNY (dossier no 2011071) - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 650 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA. domicilié(e) (dossier no 2011071) - France.

La marque CAPS'MOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPS'MOL est expirée depuis le 12 novembre 2002.

SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT a également déposé les autres marques suivantes : DEGECALCIUM , MAGNABOV , (Marque figurative) , RHINOCALM , T FLOR TISANE DE SANTE , DEGEGALACT , SUPPHEMO , EUTHERVIT , EXHEPA , ARTHRILEX


SOCIETE DE PRODUCTION DES LABORATOIRES MONOT - 21800 QUETIGNY (dossier no 2011071) - France - SIREN 016650590


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA. - (dossier no 2011071) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1992 n°2011071 - Publication au BOPI 1992-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207560 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 9 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55868 - Publication au BOPI 1991-09-09

Produits pharmaceutiques, capsules pour produits pharmaceutiques.