Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARMAILLE
Société de Production des Huiles de Bourbon - S.P.H.B - SA

Numéro de dépôt :
95583455
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2005

Présentation de la marque MARMAILLE

Déposée le 1 août 1995 par la Société Anonyme (SA) Société de Production des Huiles de Bourbon - S.P.H.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Production des Huiles de Bourbon - S.P.H.B domicilié(e) 26 ROUTE DE LA ZONE ZI No 2, 97410 SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 875 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.H.B - France.

La marque MARMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARMAILLE est expirée depuis le 1 août 2005.


Société de Production des Huiles de Bourbon - S.P.H.B - SA - 26 ROUTE DE LA ZONE ZI No 2, 97410 SAINT-PIERRE - France - SIREN 328875984


S.P.H.B - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

- Sauces et condiments, pâtes à tartiner, épices, cacao, chocolats, nappages, farines et préparations faites de céréales, confiseries, glaces comestibles, sel, miel, sirop de mélasse, moutarde, vinaigre. - Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, ufs et dérivés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.