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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION DE VETEMENTS DU MIDI "PROVET-MIDI"
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FRANCLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCLOR
SOCIETE DE PRODUCTION DE VETEMENTS DU MIDI "PROVET-MIDI", société anonyme, Zone Industrielle d'En-Jacca, COLOMIERS (Haute-Garonne).

Numéro de dépôt :
1303135
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1995
FRANCLOR de SOCIETE DE PRODUCTION DE VETEMENTS DU MIDI \

Présentation de la marque FRANCLOR

Déposée le 21 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION DE VETEMENTS DU MIDI "PROVET-MIDI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRODUCTION DE VETEMENTS DU MIDI "PROVET-MIDI" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FRANCLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCLOR est expirée depuis le 21 mars 1995.

SOCIETE DE PRODUCTION DE VETEMENTS DU MIDI "PROVET-MIDI" a également déposé les autres marques suivantes : DUINE'S


SOCIETE DE PRODUCTION DE VETEMENTS DU MIDI "PROVET-MIDI", société anonyme, Zone Industrielle d'En-Jacca, COLOMIERS (Haute-Garonne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

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