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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES
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THERMOROLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOROLL
SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3862378
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
THERMOROLL de SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES

Présentation de la marque THERMOROLL

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THERMOROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES domicilié(e) 15 rue de Tours - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux domicilié(e) 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque THERMOROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOROLL est expirée depuis le 28 septembre 2021.

SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : R+ , PRIMOBLOC , MEZZO , THERMOBLOC


SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES, Société par actions simplifiée - 15 rue de Tours - 49300 - CHOLET - France - SIREN 072200355


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux - 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Matériaux de construction métalliques ; armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières, garnitures, galets métalliques de portes, fenêtres, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur ; coffres de volets roulants et volets roulants métalliques ; huisserie métallique ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières, garnitures, galets non métalliques de portes, fenêtres, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur ; coffres de volets roulants et volets roulants non métalliques ; huisserie non métallique ; serrures et articles de serrurerie non métalliques non électriques ;

Services de réparation et d'installation de tous les produits précités.