SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3397763
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/12/2025
Présentation de la marque MEZZO
Déposée le 15 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MEZZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES domicilié(e) 15 Rue de Tours - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque MEZZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEZZO arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.
SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : R+ , PRIMOBLOC , THERMOROLL , THERMOBLOC
SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES, Société par actions simplifiée - 15 Rue de Tours - 49300 - CHOLET - France - SIREN 072200355
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2015 n°2597778 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-24
Matériaux de construction métalliques ; armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières, garnitures, galets métalliques de portes, fenêtres, portails, clôtures, grilles, stores ; coffres de volets roulants et volets roulants métalliques ; huisserie métallique ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques. Matériaux de construction non métalliques ; armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières, garnitures, galets non métalliques de portes, fenêtres, portails, clôtures, grilles, stores ; coffres de volets roulants et volets roulants non métalliques ; huisserie non métallique ; serrures et articles de serrurerie non métalliques non électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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