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Marques déposées par la société SOCIETE DE PRODUCTION DE GLACES ET CREMES GLACEES (Entreprise unipersonnelle à responsabilié limitée
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FRUITCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITCON
SOCIETE DE PRODUCTION DE GLACES ET CREMES GLACEES (Entreprise unipersonnelle à responsabilié limitée)

Numéro de dépôt :
96629319
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque FRUITCON

Déposée le 11 juin 1996 par la société SOCIETE DE PRODUCTION DE GLACES ET CREMES GLACEES (Entreprise unipersonnelle à responsabilié limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société SOCIETE DE PRODUCTION DE GLACES ET CREMES GLACEES (Entreprise unipersonnelle à responsabilié limitée domicilié(e) Zone Industrielle de la Lézarde, 97232 LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 053 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FRUITCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITCON est expirée depuis le 11 juin 2006.

SOCIETE DE PRODUCTION DE GLACES ET CREMES GLACEES (Entreprise unipersonnelle à responsabilié limitée a également déposé les autres marques suivantes : PARADIS , GOÛTE ÇA MA TITE CHÉRIE , KOUROU , GROSBIZOU


SOCIETE DE PRODUCTION DE GLACES ET CREMES GLACEES (Entreprise unipersonnelle à responsabilié limitée) - Zone Industrielle de la Lézarde, 97232 LE LAMENTIN - France - SIREN 380053587


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets.Berlingots de boissons non alcooliques destinées à être glacées; sorbets (boissons)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.