Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OCEANE BY SPADE
Société de Production d'Accastillage et Divers Equipements (S.A.)
Numéro de dépôt :
3253774
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OCEANE BY SPADE
Déposée le 22 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) Société de Production d'Accastillage et Divers Equipements
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEANE BY SPADE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Production d'Accastillage et Divers Equipements domicilié(e) 40 rue Ibn Safouane, BP 103,2036 LA SOUKRA,TUNISIE - Tunisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SARRADE domicilié(e) 4 Boulevard du port,95000 CERGY - 95000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Production d'Accastillage et Divers Equipements a également déposé les autres marques suivantes : SPADE BY SPADE , SPADE
Société de Production d'Accastillage et Divers Equipements (S.A.) - 40 rue Ibn Safouane, BP 103,2036 LA SOUKRA,TUNISIE - Tunisie
Madame SARRADE - 4 Boulevard du port,95000 CERGY - 95000 - France
Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460638 - Publication au BOPI 2007-09-17
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Constructions métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments nautiques Appareils de secours.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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