Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS MAILLY CHAMPAGNE
/
Cuvée les Echansons
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée les Echansons
SOCIETE DE PRODUCTEURS MAILLY CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3011903
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2030
Cuvée les Echansons de SOCIETE DE PRODUCTEURS MAILLY CHAMPAGNE

Présentation de la marque Cuvée les Echansons

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée les Echansons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 394 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Cuvée les Echansons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée les Echansons arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

SOCIETE DE PRODUCTEURS MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : MAILLYLOVE , , Cuvée les ECHANSONS


SOCIETE DE PRODUCTEURS MAILLY CHAMPAGNE, Société coopérative agricole à capital variable - 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France - SIREN 780394763


SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 mai 2004 - Concession de licence n°392759 - Publication au BOPI 2004-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417145 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-09-04

Renouvellement sans limitation le 3 février 2020 n°2738465 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-03

Vins.