Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POETIQUE DE LA TERRE
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3006810
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2010

Présentation de la marque POETIQUE DE LA TERRE

Déposée le 11 février 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POETIQUE DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28, rue de la Libération, 51500 MAILLY CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque POETIQUE DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POETIQUE DE LA TERRE est expirée depuis le 11 février 2010.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , CHARLES PETIT ET CIE , MAILLY , DEMAILLY


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, Société Coopérative Agricole - 28, rue de la Libération, 51500 MAILLY CHAMPAGNE - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Vins.