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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3339174
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2025
Marque figurative de SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 394 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339174.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , CHARLES PETIT ET CIE , MAILLY , DEMAILLY


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable - 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY CHAMPAGNE - France - SIREN 780394763


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2015 n°2575989 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).