Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ECHANSONS
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3674102
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2029
LES ECHANSONS de SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE

Présentation de la marque LES ECHANSONS

Déposée le 4 septembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECHANSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 394 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LES ECHANSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ECHANSONS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , CHARLES PETIT ET CIE , MAILLY , DEMAILLY


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable - 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France - SIREN 780394763


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719387 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

Vins.