Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'INTEMPOREL
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
94504214
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2024

Présentation de la marque L'INTEMPOREL

Déposée le 1 février 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INTEMPOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28, rue de la Libération - 51500 - MAILLY CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 394 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque L'INTEMPOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'INTEMPOREL est expirée depuis le 1 février 2024.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , CHARLES PETIT ET CIE , MAILLY , DEMAILLY


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable - 28, rue de la Libération - 51500 - MAILLY CHAMPAGNE - France - SIREN 780394763


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256668 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 12 février 2003 - Concession de licence n°365585 - Publication au BOPI 2003-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545190 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Vins de provenance française à savoir Champagne, vins et boissons alcooliques provenant de la région de Champagne