Marque enregistrée - Marque en vigueur

Exception Rose
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4273742
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
Exception Rose de SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE

Présentation de la marque Exception Rose

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Exception Rose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 394 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

La marque Exception Rose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exception Rose arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , CHARLES PETIT ET CIE , MAILLY , DEMAILLY


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole - 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY-CHAMPAGNE - France - SIREN 780394763


Mme. Christine BOYER CHAMMARD - 16 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .