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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE
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Cuvée les Echansons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée les Echansons
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3011901
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010
Cuvée les Echansons de SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE

Présentation de la marque Cuvée les Echansons

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée les Echansons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28, rue de la Libération, 51500 MAILLY CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Cuvée les Echansons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée les Echansons est expirée depuis le 6 mars 2010.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , CHARLES PETIT ET CIE , MAILLY , DEMAILLY


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, Société Coopérative Agricole - 28, rue de la Libération, 51500 MAILLY CHAMPAGNE - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vins.