Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DENISSE
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1375451
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
17/09/2025
CHARLES DENISSE de SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE

Présentation de la marque CHARLES DENISSE

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHARLES DENISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 394 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARLES DENISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES DENISSE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , CHARLES PETIT ET CIE , MAILLY , DEMAILLY


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE, société coopérative agricole à capital variable - 28 rue de la Libération - 51500 - MAILLY CHAMPAGNE - France - SIREN 780394763


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2005 n°2286469 - Publication au BOPI 2005-04-15

Renouvellement sans limitation n°2053060 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 7 juillet 1988 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°31324 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°31324 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591670 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Vins de provenance française à savoir CHAMPAGNE.