CASSIOPEE
Présentation de la marque CASSIOPEE
Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASSIOPEE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382779 - Publication au BOPI 2008-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2018 n°2693581 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-21