Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2000 JOURS POUR L'AN 2000
SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98760369
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque 2000 JOURS POUR L'AN 2000

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 2000 JOURS POUR L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE domicilié(e) 28, rue de la Libération, 51500 MAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque 2000 JOURS POUR L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2000 JOURS POUR L'AN 2000 est expirée depuis le 20 novembre 2008.

SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : JACKIE HUTASSE , JEHAN de MAILLY , MAILLY GRAND CRU , COMPOSITION PARCELLAIRE , , CASSIOPEE , LES ECHANSONS , CHARLES PETIT ET CIE , MAILLY , DEMAILLY


SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MAILLY CHAMPAGNE Société Coopérative Agricole - 28, rue de la Libération, 51500 MAILLY - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des liqueurs et des spiritueux, des vins de table et des vins mousseux ordinaires).