SPB L'assurance en plus SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Présentation de la marque SPB L'assurance en plus
Déposée le 14 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPB L'assurance en plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE domicilié(e) 16 rue Marais, ,76600 LE HAVRE - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 109 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SPB L'assurance en plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPB L'assurance en plus est expirée depuis le 14 août 2012.
SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE a également déposé les autres marques suivantes : PROTEGIO , MISMO , REPLIK , IDEMTEM , CARTE MERVEILLE SERVICES , a e. secure , EMPLOI IMMO , Nettranquilité , UN CONCEPT SPB CREDIT PRIMÉ , EASY WAP
SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 16 rue Marais, ,76600 LE HAVRE - 76600 - France - SIREN 305109779
PATCO SA - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques, ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles ; ordinateurs et leurs périphériques ; supports d'enregistrements magnétiques ; logiciels, progiciels ; appareils audiovisuels, disques et disques compacts. Produits de l'imprimerie ; papeterie ; journaux et périodiques relatifs à l'assurance. Services de publicité ; services d'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise ; gestion des affaires commerciales. Services rendus en matière financière, monétaire et de contrats d'assurance, notamment opérations de courtage, d'assurances en tous genres ; consultations et informations en matière d'assurance ; conception et gestion de produits d'assurance et d'assistance ; estimations financières. Services de maintenance et de réparation d'ordinateurs. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmissions d'informations par voie télématique, par réseau téléphonique et par réseau internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; messagerie électronique. Conception, réalisation et animation de cours, séminaires et toutes actions de formation dans le domaine de l'assurance ; réservation de places de spectacles, billetterie. Programmation pour machines de traitement de l'information, notamment services de programmation dans le domaine de l'assurance ; élaboration et maintenance de bases de données informatisées et de programmes informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'ingénieurs et spécialistes chargés d'évaluation dans le cadre de sinistres. Services de réservation d'hôtels et logements temporaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.