Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEY LOOSE
SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE Société Anonyme avec Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3032401
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2010

Présentation de la marque KEY LOOSE

Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEY LOOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE domicilié(e) 16 rue Marais, 76600 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 109 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA - France.

La marque KEY LOOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEY LOOSE est expirée depuis le 5 juin 2010.

SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE a également déposé les autres marques suivantes : PROTEGIO , MISMO , REPLIK , IDEMTEM , SPB L'assurance en plus , CARTE MERVEILLE SERVICES , a e. secure , EMPLOI IMMO , Nettranquilité , UN CONCEPT SPB CREDIT PRIMÉ


SOCIETE DE PREVOYANCE BANCAIRE Société Anonyme avec Directoire et Conseil de Surveillance - 16 rue Marais, 76600 LE HAVRE - France - SIREN 305109779


PATCO SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Assurance perte de clefs.