Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAFRANCE
SOCIETE DE PRESSE ET DE SERVICES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1225189
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1993
DATAFRANCE de SOCIETE DE PRESSE ET DE SERVICES

Présentation de la marque DATAFRANCE

Déposée le 21 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRESSE ET DE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PRESSE ET DE SERVICES domicilié(e) 49, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France.

La marque DATAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAFRANCE est expirée depuis le 21 janvier 1993.

SOCIETE DE PRESSE ET DE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : USIC 88 SALON DES UTILISATEURS DE CIRCUIT SPECIFIQUES , MICRO INFORMATIQUE INDUSTRIELLE


SOCIETE DE PRESSE ET DE SERVICES (S.A.) - 49, rue de l'Université, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Imprimés, journaux et périodiques, livres. Edition de : livres, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.