Déposée le 9 octobre 1985 par SOCIETE DE PRECISION DE CALUIRE S.P.C. (soc. an
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DE PRECISION DE CALUIRE S.P.C. (soc. an.) domicilié(e) 45, rue Coste, 69300 CALUIRE ET CUIRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.
La marque PC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC est expirée depuis le 9 octobre 1995.
SOCIETE DE PRECISION DE CALUIRE S.P.C. (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : SPC , CP
SOCIETE DE PRECISION DE CALUIRE S.P.C. (soc. an.) - 45, rue Coste, 69300 CALUIRE ET CUIRE. - France
CABINET MONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Tous types d'injecteurs pour tous moteurs thermiques, automobiles, chemins de fer, marine, aviation, moteurs fixes; ensembles pistons et cylindres plongeurs de pompes d'injection, soupapes de pompes à combustibles, toutes pièces relatives aux pompes d'injection et porte-injecteurs, outillage pour la fabrication des comprimés pharmaceutiques (poinçons et matrices).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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