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Marques déposées par Société de Précision de Caluire S.P.C
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CP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP
Société de Précision de Caluire S.P.C.

Numéro de dépôt :
936782
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque CP

Déposée le 10 octobre 1975 par Société de Précision de Caluire S.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Précision de Caluire S.P.C. domicilié(e) (soc. an.), 45, rue Coste, Caluire (Rhône). - France.

La marque CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CP est expirée depuis le 10 octobre 1985.

Société de Précision de Caluire S.P.C a également déposé les autres marques suivantes : PC , SPC


Société de Précision de Caluire S.P.C. - (soc. an.), 45, rue Coste, Caluire (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Tous types d'injecteurs pour tous moteurs thermiques, automobiles, chemins de fer, marine, aviation, moteurs fixes;ensembles pistons et cylindres plongeurs de pompes d'injection, soupapes de pompes à combustibles, toutes pièces relatives aux pompes d'injection et porte-injecteurs, outillage pour la fabrication des comprimés pharmaceutiques (poincons et matrices).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).