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Marques déposées par l'association loi 1901 Société de Pneumologie de Langue Française
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INFO RESPIRATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFO RESPIRATION
Société de Pneumologie de Langue Française Association déclarée régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
98750931
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque INFO RESPIRATION

Déposée le 21 septembre 1998 par l'association loi 1901 Société de Pneumologie de Langue Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFO RESPIRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Société de Pneumologie de Langue Française domicilié(e) 66, bd Saint Michel, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL A l'attention de Maître AUBANEL et de Maître MONNET - France.

La marque INFO RESPIRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFO RESPIRATION est expirée depuis le 21 septembre 2008.


Société de Pneumologie de Langue Française Association déclarée régie par la loi de 1901 - 66, bd Saint Michel, 75006 PARIS - France


Cabinet FIDAL A l'attention de Maître AUBANEL et de Maître MONNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Papier, carton, caractères d'imprimerie ; clichés. Divertissement ; activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.