Déposée le 28 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Peintures Européennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Peintures Européennes domicilié(e) 74a rue de la Plaine des Bouchers - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 769 800 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Peintures Européennes domicilié(e) 74a rue de la Plaine des Bouchers - 67100 - STRASBOURG - France.
La marque SPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPE arrivera à expiration en date du 28 mai 2026.
Société de Peintures Européennes a également déposé les autres marques suivantes : SPE Techniques Couleurs
Société de Peintures Européennes, SAS - 74a rue de la Plaine des Bouchers - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 769800590
Société de Peintures Européennes - 74a rue de la Plaine des Bouchers - 67100 - STRASBOURG - France
Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308464 - Publication au BOPI 2006-02-21
Renouvellement avec limitation le 21 février 2006 n°2063439 - Publication au BOPI 2006-02-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 23 mai 2006 - Changement d'adresse n°434389 - Publication au BOPI 2006-05-23
Inscription le 25 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661357 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2015 n°2603938 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-07
Peintures, papiers peints, outillage pour peintre et enduits.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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