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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS
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ASPASEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPASEAL
Société dite: SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1526381
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1999

Présentation de la marque ASPASEAL

Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS domicilié(e) Route Principale du port, Gennevilliers, Hauts-de-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque ASPASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPASEAL est expirée depuis le 26 avril 1999.

SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ASPACHROME , ASPACHROME , ASPASEAL , ASPAGEL , ELASTOPHALTE , STABUSOL , SUPRAPHALTE , ASPHACOULEUR , ASPASOL , ASPAFLEX


Société dite: SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS, (Société anonyme franÇaise) - Route Principale du port, Gennevilliers, Hauts-de-Seine - France


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Matériaux de construction, pierres, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier, asphalte, poix, bitume et autres produits destinés à la construction et au recouvrement des sols et chaussées, particulièrement un coulis bitumeux antidérapant