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Marques déposées par SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS
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ASPASEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPASEAL
Société dite: SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS

Numéro de dépôt :
1105104
Date de dépôt :
24/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASPASEAL

Déposée le 24 août 1979 par SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASPASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS, domicilié(e) (Société anonyme francaise), 120, rue de Javel, Paris 15ème, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ASPASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ASPASEAL est expirée depuis le 24 août 1989.

SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ASPACHROME , ASPACHROME , ASPASEAL , ASPAGEL , ELASTOPHALTE , STABUSOL , SUPRAPHALTE , ASPHACOULEUR , ASPASOL , ASPAFLEX


Société dite: SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS - (Société anonyme francaise), 120, rue de Javel, Paris 15ème, France, - France


le CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Matériaux de construction, pierres, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier, asphalte, poix, bitume et autres produits destinés à la construction et au recouvrement des sols et chaussées, particulièrement un coulis bitumineux antidérapant.