SOCIETE DE PARTICIPATIONS VOLAILLES EN ABRÉGÉ SOPARVOL, Société anonyme
Numéro de dépôt :
98727134
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2028
Présentation de la marque France Gastronome
Déposée le 8 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PARTICIPATIONS VOLAILLES EN ABRÉGÉ SOPARVOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « France Gastronome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PARTICIPATIONS VOLAILLES EN ABRÉGÉ SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque France Gastronome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque France Gastronome arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.
SOCIETE DE PARTICIPATIONS VOLAILLES EN ABRÉGÉ SOPARVOL a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEBROCHE , LES NUMÉRO'S
SOCIETE DE PARTICIPATIONS VOLAILLES EN ABRÉGÉ SOPARVOL, Société anonyme - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 338105638
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Renouvellement avec limitation le 15 février 2008 n°2364106 - Publication au BOPI 2008-02-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Inscription le 22 avril 2003 - Changement d'adresse n°369267 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 3 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°391635 - Publication au BOPI 2004-05-03
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679101 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17
Confiserie, biscuiterie, pain, cacao, thé, chocolat pâtisserie, pain, miel, épices, sauces, condiment, glace à rafraîchir, moutarde. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Restauration, service de traiteurs, hébergement temporaire. Location de matériel pour exploitation agricole.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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