SOCIETE DE PARTICIPATIONS CASINOTIERES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3205008
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023
Présentation de la marque RUHL
Déposée le 20 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PARTICIPATIONS CASINOTIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUHL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PARTICIPATIONS CASINOTIERES domicilié(e) 35, boulevard des Capucines - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 930 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque RUHL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUHL est expirée depuis le 20 janvier 2023.
SOCIETE DE PARTICIPATIONS CASINOTIERES a également déposé les autres marques suivantes : CASINO RUHL
SOCIETE DE PARTICIPATIONS CASINOTIERES, Société par Actions Simplifiée - 35, boulevard des Capucines - 75002 - PARIS - France - SIREN 353930282
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 7 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°596216 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-07
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520477 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-01-30
Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services d'installation d'un réseau de communications à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications. Services de casino (jeux) ; services de jeux et services de casinos proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de salles de jeux ; music-halls ; services d'orchestre ; organisation de bals ; services de discothèques ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production, organisation et représentation de spectacles ; projection de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; services de club (divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; activités culturelles. Services de restauration (repas) , cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs) , de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; exploitation de motels ; services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RUHL"