Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARECOPTER
SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE GESTION, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3031266
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010

Présentation de la marque SPARECOPTER

Déposée le 30 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARECOPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE GESTION domicilié(e) 72, boulevard de Courcelles, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SPARECOPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARECOPTER est expirée depuis le 30 mai 2010.

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRA , PRO V COM PRO VIDEO COMMUNICATION , Hôtel HENNI HENNI Hôtel


SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE GESTION, (Société Anonyme) - 72, boulevard de Courcelles, 75017 PARIS - France - SIREN 393341524


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356928 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Aéronefs. Constructions, réparation, maintenance de véhicules, d'aéronefs. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transfert de données par supports informatiques. Transmission de messages ; services de messagerie informatique ou télématique ; services de transmission d'information par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câbles ou par satellites ou par quelque voie que ce soit ; services de transmission d'information accessibles par code d'accès ou non par voie télématique dans le domaine des aéronefs. Services de transport ; informations en matière de transport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.