S.A.R.L. SOCIETE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL (S.P.2.I.) (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
1682651
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2001
Présentation de la marque MORVANFLEX
Déposée le 24 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL (S.P.2.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MORVANFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL (S.P.2.I domicilié(e) "Le Moulin d'Yonne" CHATEAU CHINON CAMPAGNE (Nièvre) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.
La marque MORVANFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. SOCIETE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL (S.P.2.I.) (S.A.R.L.) - "Le Moulin d'Yonne" CHATEAU CHINON CAMPAGNE (Nièvre) - France
Cabinet BARNAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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