Déposée le 18 juillet 1980 par SOCIETE DE PARIS ET DU RHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DE PARIS ET DU RHONE,SOCIETE ANONYME domicilié(e) 36, AVENUE JEAN MERMOZ 69008 LYON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145823.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE PARIS ET DU RHONE,SOCIETE ANONYME - 36, AVENUE JEAN MERMOZ 69008 LYON. - France
GERMAIN ET MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01
MACHINES ET MACHINES OUTILS,OUTILS POUR MACHINES ( EXCEPTE POUR VEHICULES) POMPES A ESSENCE,ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION, GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE,COUVEUSES,APPAREILS ELECTRIQUES COMPRIS DANS CETTE CLASSE, EN PARTICULIER:DISPOSITIF D'ALLUMAGE ELECTRIQUE OU ELECTRONIQUES POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE,BOUGIES D'ALLUMAGE, MAGNETOS,GENERATEURS ELECTRIQUES, ALTERNATEURS, REGULATEURS, DEMARREURS,DYNAMO DEMARREURS.APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, APPAREILS ELECTRIQUES ( Y COMPRIS LA T.S.F.MAIS A L'EXCEPTION DES APPAREILS MENAGERS ET DOMESTIQUES), EN PARTICULIER REGULATEURS ELECTRONIQUES ET ELECTROMAGNETIQUES,CONTACTEURS ELECTRIQUES, RELAIS ELECTRIQUES,CONJONCTEURS ELECTRONIQUES,COMMUTATEURS,INTERRUPTEURS ET BOUTONS DE DEMARRAGE, RESISTANCES DE RECHAUFFAGE,COUPE-BATTERIES,DISTRIBUTEURS D'ALLUMAGE, BOBINES ELECTRIQUES, ALLUME-CIGARES ALLUMEURS, BOBINES D'ALLUMAGE, CONDUCTEURS, AVERTISSEURS SONORES OU LUMINEUX, DISPOSITIFS DE LUMIERES CLIGNOTANTES ET CENTRALES DE COMMANDE,PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES PRODUITS, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES,CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE,(INSPECTION) DE SECOURS ( SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT, APPAREILS AUTOMATIQUES, DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON, MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER, APPAREILS EXTINCTEURS.VEHICULES, APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU, EN PARTICULIER VEHICULES AUTOMOBILES;MOTEURS ELECTRIQUES POUR VEHICULES TERRESTRES, APPAREILS ELECTRIQUES DESTINES AUX VEHICULES AUTOMOBILES EN PARTICULIER GENERATEURS,DEMARREURS,MOTOVENTILATEURS,TEMPORISATEURS POUR DIESEL.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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