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Marques déposées par la société Société de Nutrition DIEVET TROUW
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INCAR SOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INCAR SOY
Société de Nutrition DIEVET TROUW

Numéro de dépôt :
1234904
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2003

Présentation de la marque INCAR SOY

Déposée le 3 mai 1983 par la société Société de Nutrition DIEVET TROUW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCAR SOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société de Nutrition DIEVET TROUW domicilié(e) Parc Industriel d'Incarville - BP 116, 27101 VAL DE REUIL CEDEX (dossier no 2017468) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 735 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Nutrition DIEVET TROUW Monsieur Pierre LE MAUX domicilié(e) (dossier no 2017468) - France.

La marque INCAR SOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCAR SOY est expirée depuis le 3 mai 2003.

Société de Nutrition DIEVET TROUW a également déposé les autres marques suivantes : REGAMINE , DELISOY , QUALIFERME , LACTAMINE , SUPER G , MULTIMIX , DELIDOP , DIETALAC , SILO PLUS , BIOMIX


Société de Nutrition DIEVET TROUW - Parc Industriel d'Incarville - BP 116, 27101 VAL DE REUIL CEDEX (dossier no 2017468) - France - SIREN 382735686


Société de Nutrition DIEVET TROUW Monsieur Pierre LE MAUX - (dossier no 2017468) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1993 n°2017468 - Publication au BOPI 1993-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179777 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58326 - Publication au BOPI 1991-12-12

Substances alimentaires pour les animaux.