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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Nutrition DIEVET TROUW
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DEBUCAKE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEBUCAKE
S.A. Société de Nutrition DIEVET TROUW

Numéro de dépôt :
1359716
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque DEBUCAKE

Déposée le 20 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Société de Nutrition DIEVET TROUW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBUCAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Nutrition DIEVET TROUW domicilié(e) Parc Industriel d'Incarville, BP 116, 27101 VAL DE REUIL CEDEX (dossier no 2067859) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 735 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Nutrition DIEVET TROUW Monsieur Pierre LE MAUX domicilié(e) (dossier no 2067859) - France.

La marque DEBUCAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEBUCAKE est expirée depuis le 20 juin 2006.

Société de Nutrition DIEVET TROUW a également déposé les autres marques suivantes : REGAMINE , DELISOY , QUALIFERME , LACTAMINE , SUPER G , MULTIMIX , DELIDOP , DIETALAC , INCAR SOY , SILO PLUS


S.A. Société de Nutrition DIEVET TROUW - Parc Industriel d'Incarville, BP 116, 27101 VAL DE REUIL CEDEX (dossier no 2067859) - France - SIREN 382735686


Société de Nutrition DIEVET TROUW Monsieur Pierre LE MAUX - (dossier no 2067859) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1996 n°2067859 - Publication au BOPI 1996-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179777 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58326 - Publication au BOPI 1991-12-12

Aliments pour les animaux.