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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE - SNABs
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PERFOROCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERFOROCH
SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE - SNAB (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1696864
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2011

Présentation de la marque PERFOROCH

Déposée le 2 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE - SNABs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERFOROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE - SNABs domicilié(e) 49, route d'Auxerre, 89470 MONETEAU (dossier no 2204754) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 517 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2204754) - France.

La marque PERFOROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERFOROCH est expirée depuis le 2 octobre 2011.

SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE - SNABs a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFLORE , GALOPIN , LAFERMIERE


SOCIETE DE NUTRITION ANIMALE DE BOURGOGNE - SNAB (Société par actions simplifiée) - 49, route d'Auxerre, 89470 MONETEAU (dossier no 2204754) - France - SIREN 351517347


NOVAMARK - (dossier no 2204754) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2001 n°2204754 - Publication au BOPI 2001-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt