Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VISIOCITY
SOCIETE DE NUMERISATION DE VILLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3000163
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VISIOCITY de SOCIETE DE NUMERISATION DE VILLE

Présentation de la marque VISIOCITY

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NUMERISATION DE VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIOCITY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NUMERISATION DE VILLE domicilié(e) 55, rue des Petites-Ecuries, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 466 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

SOCIETE DE NUMERISATION DE VILLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SOCIETE DE NUMERISATION DE VILLE (société anonyme) - 55, rue des Petites-Ecuries, 75010 PARIS - France - SIREN 402466643


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 19 octobre 2001 - Rejet total n°333055 - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2001-10-19

Logiciels de visualisation, représentation, localisation, de paysages(s) urbain(s) ou non, de site(s) terrestre(s) ou non. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données relatives aux paysages urbains ou non, aux sites terrestres ou non ; transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit concernant les paysages urbains ou non, les sites terrestres ou non ; services de transmission de données, d'images, de sons par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine des paysages urbains ou non, des sites terrestres ou non ; transmission d'informations de quelque manière que ce soit, par voie informatique ou télématique ou télédiffusion ou vidéo-diffusion ou par tout autre moyen de diffusion ou communication, dans le domaine du commerce, du commerce électronique relatif aux paysages urbains ou non, aux sites terrestres ou non, message électronique. Création (conception), développement, mise à jour, et production (conception et programmation) de logiciels, de bases de données, de banques de données, de produits multimédias dans le domaine des paysages urbains ou non, des sites terrestres ou non.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.