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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION
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VEGEPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEPLUS
SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A.

Numéro de dépôt :
3258302
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/11/2013
VEGEPLUS de SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION

Présentation de la marque VEGEPLUS

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VEGEPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES, Lieu dit LE BARTHAS, B.P. 43,30340 SALINDRES - 30340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES, Lieu dit LE BARTHAS, B.P. 43,30340 SALINDRES - 30340 - France.

La marque VEGEPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEPLUS est expirée depuis le 21 novembre 2013.

SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : CALDOMAGNESIE , PRIMA , VENTOSE , REGUNET , NEOFERTIL , GLYFORT , VEGEDOC , VIVIBORE , RODORMOL , BIOTRICHOSOL


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. SYNERPÔLES, Lieu dit LE BARTHAS, B.P. 43,30340 SALINDRES - 30340 - France - SIREN 456800853


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - Z.I. SYNERPÔLES, Lieu dit LE BARTHAS, B.P. 43,30340 SALINDRES - 30340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414293 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471050 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

– produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.