Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULFATEX
SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A.

Numéro de dépôt :
1576492
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
02/11/2009
SULFATEX de SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION

Présentation de la marque SULFATEX

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SULFATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES, LE BARTHAS, B.P. 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2156704) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON domicilié(e) (dossier no 2156704) - France.

La marque SULFATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULFATEX est expirée depuis le 2 novembre 2009.

SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : CALDOMAGNESIE , PRIMA , VENTOSE , REGUNET , NEOFERTIL , GLYFORT , VEGEDOC , VIVIBORE , RODORMOL , BIOTRICHOSOL


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. SYNERPÔLES, LE BARTHAS, B.P. 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2156704) - France - SIREN 456800853


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - (dossier no 2156704) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156704 - Publication au BOPI 1999-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, sylviculture