Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION
/
REGUSAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGUSAL
SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A.

Numéro de dépôt :
1607257
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
12/06/2010
REGUSAL de SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION

Présentation de la marque REGUSAL

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « REGUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES, LE BARTHAS, B.P. 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2169112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON domicilié(e) (dossier no 2169112) - France.

La marque REGUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGUSAL est expirée depuis le 12 juin 2010.

SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : CALDOMAGNESIE , PRIMA , VENTOSE , REGUNET , NEOFERTIL , GLYFORT , VEGEDOC , VIVIBORE , RODORMOL , BIOTRICHOSOL


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. SYNERPÔLES, LE BARTHAS, B.P. 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2169112) - France - SIREN 456800853


SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - (dossier no 2169112) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2169112 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471050 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414298 - Publication au BOPI 2005-06-27

Engrais artificiels naturels, substances chimiques pour agriculture et horticulture