Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGUMUS
SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A.

Numéro de dépôt :
1745446
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
12/06/2010

Présentation de la marque REGUMUS

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « REGUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES, LE BARTHAS, B.P. 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2169110) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON domicilié(e) (dossier no 2169110) - France.

La marque REGUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGUMUS est expirée depuis le 12 juin 2010.

SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : CALDOMAGNESIE , PRIMA , VENTOSE , REGUNET , NEOFERTIL , GLYFORT , VEGEDOC , VIVIBORE , RODORMOL , BIOTRICHOSOL


SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. SYNERPÔLES, LE BARTHAS, B.P. 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2169110) - France - SIREN 456800853


SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - (dossier no 2169110) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2169110 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Engrais naturels à savoir Humus