Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION
/
MERCAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MERCAL
SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A

Numéro de dépôt :
3141518
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
MERCAL de SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION

Présentation de la marque MERCAL

Déposée le 15 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERCAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES-LE BARTHAS -, B.P. 43, 30340 SALINDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : CALDOMAGNESIE , PRIMA , VENTOSE , REGUNET , NEOFERTIL , GLYFORT , VEGEDOC , VIVIBORE , RODORMOL , BIOTRICHOSOL


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A - Z.I. SYNERPÔLES-LE BARTHAS -, B.P. 43, 30340 SALINDRES - France - SIREN 456800853


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet total n°360943 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.