Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTRICHOSOL
SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A

Numéro de dépôt :
3140358
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2012
BIOTRICHOSOL de SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION

Présentation de la marque BIOTRICHOSOL

Déposée le 8 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTRICHOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES - LE BARTHAS -, B.P. 43, 30340 SALINDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France.

La marque BIOTRICHOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTRICHOSOL est expirée depuis le 8 janvier 2012.

SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : CALDOMAGNESIE , PRIMA , VENTOSE , REGUNET , NEOFERTIL , GLYFORT , VEGEDOC , VIVIBORE , RODORMOL , HORTIVERT


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A - Z.I. SYNERPÔLES - LE BARTHAS -, B.P. 43, 30340 SALINDRES - France - SIREN 456800853


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres destinés à l'agriculture biologique - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.