Déposée le 8 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOTRICHOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES - LE BARTHAS -, B.P. 43, 30340 SALINDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France.
La marque BIOTRICHOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A - Z.I. SYNERPÔLES - LE BARTHAS -, B.P. 43, 30340 SALINDRES - France - SIREN 456800853
SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03
- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres destinés à l'agriculture biologique - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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