Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELLA
Société de nom collectif dite: HERMAN MILLER et Cie

Numéro de dépôt :
1549201
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1999

Présentation de la marque CAPELLA

Déposée le 4 septembre 1989 par Société de nom collectif dite: HERMAN MILLER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de nom collectif dite: HERMAN MILLER et Cie, domicilié(e) Rue Léon Jouhaux, Parc d'Activités DeParis-Est, 77200 CROISSY-BEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLA est expirée depuis le 4 septembre 1999.

Société de nom collectif dite: HERMAN MILLER et Cie a également déposé les autres marques suivantes : CATANO , HOLLINGTON


Société de nom collectif dite: HERMAN MILLER et Cie - Rue Léon Jouhaux, Parc d'Activités DeParis-Est, 77200 CROISSY-BEAUBOURG - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

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