Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SONEPAR
SOCIETE DE NEGOCE ET DE PARTICIPATION, société anonyme

Numéro de dépôt :
3081334
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
SONEPAR de SOCIETE DE NEGOCE ET DE PARTICIPATION

Présentation de la marque SONEPAR

Déposée le 7 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NEGOCE ET DE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONEPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE NEGOCE ET DE PARTICIPATION domicilié(e) 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 047 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SONEPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONEPAR est expirée depuis le 7 février 2021.

SOCIETE DE NEGOCE ET DE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : SONEPAR S , SONEPAR , SONEPAR , S SONEPAR , SONEPAR , S , S SONEPAR


SOCIETE DE NEGOCE ET DE PARTICIPATION, société anonyme - 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 602047045


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2010 n°2452571 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06

Machines, à savoir machines à vapeur, pompes, machines à air comprimé, machines soufflantes, machines pour aspirer la poussière ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commandes de machines et de moteurs ; générateurs électriques. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électroniques notamment destinés au fonctionnement des installations ou équipements électriques à usage domestique ou industriel, et/ou, aux installations ou équipements informatiques, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la mesure, le réglage ou la commande du courant électrique ; moteurs électriques, câbles, petits appareillages électriques, canalisations électriques, batteries électriques ; boîtes de branchement électrique ; composants électroniques actifs et passifs, semiconducteurs, mémoire, ensemble et sousensemble électronique, circuits intégrés, commutateurs, aimants ; disques, bandes impressionnées, transformateurs, téléphones ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Matériaux de construction non métalliques. Publicité ; affaires, à savoir aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; prestations de services en matière juridique, administrative, commerciale, technique, fiscale, immobilière et financière auprès des filiales et distributeurs ; expertise, estimation, études de marché ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement. Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; services bancaires ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; services fiduciaires. Constructions et réparations d'installations électriques ou électroniques ; travaux publics dans le domaine des installations électriques et électroniques ; location d'outils électriques ou électroniques et de matériel de construction ; entretien d'installations électriques ou électroniques dans des bâtiments ; réparation d'instruments, d'outils électriques ou électroniques ; installations et réparations d'appareils et réseaux électriques, électroniques, de téléphone. Communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs ; communications télématiques ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par courrier électronique, vidéo ou audio ; communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet et Intranet) ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes. Distribution (livraison de produits) ; stockage de produits électriques ou électroniques ; transport et entrepôt de produits électriques ou électroniques ; transport de marchandises de produits électriques ou électroniques ; distribution d'eau et d'électricité ; conditionnement de produits électriques ou électroniques ; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Institutions d'enseignement ; formation, organisation de colloques et de forums ; édition de livres, de revues ; abonnements de journaux. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie ; prospection ; forages ; essais de matériaux ; laboratoires ; programmation pour ordinateurs ; création (conception) de logiciels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.