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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'APPATS (SONEFA
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PASTA-BUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTA-BUL
SOCIETE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'APPATS (SONEFA), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3100324
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2021

Présentation de la marque PASTA-BUL

Déposée le 16 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'APPATS (SONEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTA-BUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'APPATS (SONEFA domicilié(e) Zone Artisanale de Lumunoch - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 279 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque PASTA-BUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTA-BUL est expirée depuis le 16 mai 2021.

SOCIETE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'APPATS (SONEFA a également déposé les autres marques suivantes : ECO-BAITS


SOCIETE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'APPATS (SONEFA), Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale de Lumunoch - 29510 - BRIEC - France - SIREN 435279583


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470352 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 12 mai 2011 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°550669 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Attirails de pêche pour coquillages, notamment le bulot ; appâts et amorces pour la pêche aux coquillages, notamment le boulot. Appâts (non vivants) pour la pêche aux coquillages. Appâts pour la pêche aux coquillages ; substances alimentaires pour coquillages.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.