Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFV CLUB FRANCE VINS
SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE (Sarl)

Numéro de dépôt :
1330206
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
02/07/1995
CFV CLUB FRANCE VINS de SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L\'OURCE

Présentation de la marque CFV CLUB FRANCE VINS

Déposée le 2 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CFV CLUB FRANCE VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE domicilié(e) 23, rue Haute, LANDREVILLE, 10110 BAR sur SEINE. - France.

La marque CFV CLUB FRANCE VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFV CLUB FRANCE VINS est expirée depuis le 2 juillet 1995.

SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE a également déposé les autres marques suivantes : CSA CELLIER STE ANNE


SOCIETE DE NEGOCE DE LA VALLEE DE L'OURCE (Sarl) - 23, rue Haute, LANDREVILLE, 10110 BAR sur SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Vins, spiritueux et liqueurs.