Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RASA
Numéro de dépôt :
1216602
Date de dépôt :
07/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1992
Présentation de la marque RASA
Déposée le 7 septembre 1982 par Société de nationalité allemande : RSA-BÜRST-TECHNIK (Gmbh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASA est expirée depuis le 7 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10